-
-
-
-
-
3030 Construction aéronautique et spatiale
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 30.30.1 Moteurs pour aéronefs et engins spatiaux, simulateurs de vol, et leurs parties
- 30.30.11 Moteurs à explosion pour avions
- 30.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs
-
30.30.13 Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les turbopropulseurs, voir 30.30.12
- 30.30.14 Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
- 30.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions
- 30.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
- 30.30.2 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
- 30.30.20 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
- 30.30.3 Avions et hélicoptères
- 30.30.31 Hélicoptères
- 30.30.32 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kg
- 30.30.33 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2000 kg et 15000 kg
- 30.30.34 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15000 kg
-
30.30.4 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
Cette catégorie comprend également:
- les satellites
-
30.30.40 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
Cette sous-catégorie comprend également:
- les missiles balistiques intercontinentaux et les missiles similaires
- les satellites
- 30.30.5 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
- 30.30.50 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
- 30.30.6 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
- 30.30.60 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
- 30.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
- 30.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008