-
-
-
-
-
3092 Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 30.92.1 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
- 30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
-
30.92.2 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
Cette catégorie ne comprend pas:
- les parties et accessoires pour véhicules pour invalides, voir 30.92.30
-
30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les parties et accessoires pour véhicules pour invalides, voir 30.92.30
- 30.92.3 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
- 30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
- 30.92.4 Landaus et poussettes, et leurs parties
- 30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties
- 30.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
- 30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008