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3109 Fabrication d'autres meubles
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Codes CPA correspondants
- 31.09.1 Autres meubles
- 31.09.11 Meubles métalliques n.c.a.
- 31.09.12 Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
- 31.09.13 Meubles en bois n.c.a.
- 31.09.14 Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
- 31.09.9 Finition de meubles neufs; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
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31.09.91 Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges)
Cette sous-catégorie comprend également:
- les services de laquage, vernissage, dorure et peinture de meubles dans le cadre du processus de fabrication
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de garnissage de sièges, voir 31.00.91
- les services de réparation, entretien et restauration de meubles, voir 95.24.10
- 31.09.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008