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3212 Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
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Codes CPA correspondants
- 32.12.1 Articles de joaillerie et bijouterie
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32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
Cette sous-catégorie comprend également:
- les perles de culture, synthétiques ou reconstituées
- 32.12.12 Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
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32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties; articles d'orfèvrerie et leurs parties
Cette sous-catégorie comprend également:
- la fabrication d’articles de bijouterie à partir d’autres bijoux
- 32.12.14 Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
- 32.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie
- 32.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008