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3230 Fabrication d'articles de sport
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Codes CPA correspondants
- 32.30.1 Articles de sport
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32.30.11 Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les chaussures de ski et de sports de neige, voir 32.30.12
- 32.30.12 Chaussures de ski et de sports de neige
- 32.30.13 Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
- 32.30.14 Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l'athlétisme
- 32.30.15 Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires
- 32.30.16 Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
- 32.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports
- 32.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008