3240 Fabrication de jeux et jouets


Codes CPA correspondants

  • 32.40.1 Poupées représentant uniquement des êtres humains; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines; et leurs parties
  • 32.40.11 Poupées représentant uniquement des êtres humains
  • 32.40.12 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
  • 32.40.13 Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
  • 32.40.2 Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
  • 32.40.20 Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
  • 32.40.3 Autres jouets, y compris jouets musicaux

    Cette catégorie comprend également:

    • les jouets musicaux
  • 32.40.31 Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées
  • 32.40.32 Puzzles
  • 32.40.39 Jeux et jouets n.c.a.
  • 32.40.4 Autres jeux
  • 32.40.41 Jeux de cartes
  • 32.40.42 Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons
  • 32.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
  • 32.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008