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3291 Fabrication d'articles de brosserie
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Codes CPA correspondants
- 32.91.1 Articles de brosserie
- 32.91.11 Balais et brosses pour nettoyage
- 32.91.12 Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
- 32.91.19 Autres brosses n.c.a.
- 32.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
- 32.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008