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3299 Autres activités manufacturières n.c.a.
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Codes CPA correspondants
- 32.99.1 Casques de sécurité; stylos et crayons, tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter; rubans de machines à écrire, tampons encreurs
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32.99.11 Casques de sécurité et autres produits de sécurité
Cette sous-catégorie comprend également:
- les masques à gaz
- les vêtements de sécurité résistant au feu et de protection
- les bouées de sauvetage en liège
- les protections auditives (contre le bruit ou pour la pratique de la natation, par exemple)
- les coiffures de sécurité et autres équipements personnels de sécurité en métal
- les ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel
- 32.99.12 Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines
- 32.99.13 Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos
- 32.99.14 Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties
- 32.99.15 Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
- 32.99.16 Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs
- 32.99.2 Parapluies; cannes; boutons; formes pour boutons; fermetures à glissière, et leurs parties
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32.99.21 Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges et articles similaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les fouets, voir 15.12.11
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32.99.22 Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges et articles similaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les parties, garnitures et accessoires pour fouets, voir 15.12.11
- 32.99.23 Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
- 32.99.24 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière
- 32.99.3 Produits en cheveux ou en poils d'animaux; articles similaires en matières textiles
- 32.99.30 Produits en cheveux ou en poils d'animaux; articles similaires en matières textiles
- 32.99.4 Briquets, pipes et leurs parties; articles en matières combustibles; gaz liquides ou liquéfiés
- 32.99.41 Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
- 32.99.42 Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles
- 32.99.43 Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm3
- 32.99.5 Autres articles n.c.a.
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32.99.51 Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
Cette sous-catégorie comprend également:
- le matériel de prestidigitation et les farces et attrapes
- 32.99.52 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
- 32.99.53 Matériels de démonstration
- 32.99.54 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
- 32.99.55 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
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32.99.59 Autres articles divers n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également:
- les cercueils
- 32.99.6 Travaux de taxidermie
- 32.99.60 Travaux de taxidermie
- 32.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a.
- 32.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés n.c.a.
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008