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3811 Collecte des déchets non dangereux
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Codes CPA correspondants
- 38.11.1 Collecte des déchets recyclables non dangereux
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38.11.11 Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend:
- la collecte de déchets visant spécifiquement les matériaux recyclables non dangereux: • qu’il s’agisse de déchets prétriés ou non triés, tels que carton, papier, plastique, verre, aluminium, acier et déchets de jardin organiques provenant d’immeubles résidentiels, y compris la collecte sur le trottoir, la collecte à l’arrière de l’immeuble ou la collecte automatisée, selon un calendrier régulier ou flexible
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38.11.19 Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend:
- la collecte de déchets visant spécifiquement les matériaux recyclables non dangereux: • qu’il s’agisse de déchets prétriés ou non triés, tels que carton, papier, plastique, verre, aluminium, acier et autres matériaux recyclables provenant de sites non résidentiels, selon un calendrier régulier ou flexible
- 38.11.2 Collecte des déchets non recyclables non dangereux
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38.11.21 Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend:
- la collecte générale de déchets, de détritus, d’ordures, d’immondices et de matériaux non triés provenant d’immeubles résidentiels, y compris la collecte sur le trottoir, la collecte à l’arrière de l’immeuble ou la collecte automatisée, selon un calendrier régulier ou flexible
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38.11.29 Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie comprend:
- la collecte générale de déchets, de détritus, d’ordures, d’immondices et de matériaux non triés provenant de sites non résidentiels, selon un calendrier régulier ou flexible
- 38.11.3 Déchets non recyclables non dangereux collectés
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38.11.31 Déchets municipaux non recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les pellets et briquettes en métal ou plastique, voir 38.32.13
- 38.11.39 Autres déchets non recyclables non dangereux
- 38.11.4 Épaves, à démanteler
- 38.11.41 Navires et autres structures flottantes, à démolir
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38.11.49 Véhicules automobiles, ordinateurs, téléviseurs et autres matériels obsolètes à démanteler
Cette sous-catégorie comprend également:
- les appareils électroménagers et les produits électroniques grand public usagés
- 38.11.5 Autres déchets recyclables non dangereux collectés
- 38.11.51 Déchets de verre
- 38.11.52 Déchets de papiers et cartons
- 38.11.53 Pneumatiques usagés
- 38.11.54 Autres déchets de caoutchouc
- 38.11.55 Déchets de matières plastiques
- 38.11.56 Déchets de matières textiles
- 38.11.57 Déchets de cuir
- 38.11.58 Déchets métalliques non dangereux
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38.11.59 Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également:
- les matériaux mixtes collectés destinés au recyclage, par exemple les déchets mixtes en métal et plastique
- les déchets et débris de bois, non agglomérés
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les pellets et briquettes de bois pressés ou agglomérés et de déchets ou débris végétaux, voir 16.29.15
- les déchets et débris de bois, agglomérés, sous forme autre que des pellets, voir 16.29.15
- les pellets et briquettes de déchets industriels mélangés, voir 38.32.13
- 38.11.6 Services des installations de transfert de déchets non dangereux
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38.11.61 Services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services d’exploitation d’installations de tri de matériaux de récupération non triés, voir 38.32.1
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38.11.69 Services des installations de transfert d'autres déchets non dangereux
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de traitement des déchets non dangereux en vue de leur élimination finale, voir 38.21.10