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3900 Dépollution et autres services de gestion des déchets
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Codes CPA correspondants
- 39.00.1 Dépollution et nettoyage
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39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
Cette sous-catégorie comprend:
- les services intervenant dans la mise en œuvre de plans approuvés pour la dépollution des sols et des eaux souterraines sur un site contaminé, qui répondent aux exigences prévues par des dispositions légales ou réglementaires
Cette sous-catégorie comprend également:
- les travaux de déminage (notamment par mise à feu des explosifs)
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- le traitement de l’eau en vue de sa distribution, voir 36.00.20
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39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
Cette sous-catégorie comprend:
- les services intervenant dans la mise en œuvre de plans approuvés pour la dépollution des eaux de surface sur un site contaminé, qui répondent aux exigences prévues par des dispositions légales ou réglementaires
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39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
Cette sous-catégorie comprend:
- les services intervenant dans la mise en œuvre de plans approuvés pour la dépollution de l’air sur un site contaminé, qui répondent aux exigences prévues par des dispositions légales ou réglementaires
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39.00.14 Dépollution des bâtiments
Cette sous-catégorie comprend:
- l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan de dépollution en vue d’éliminer, détruire, confiner ou réduire d’une autre façon les contaminants, tels que l’amiante, le plomb, le radon ou d’autres substances, présents dans une construction
- 39.00.2 Autres services de dépollution et de contrôle spécialisé de la pollution
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39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autres services de dépollution de sites
Cette sous-catégorie comprend:
- les services intervenant dans la prévention de l’apparition d’une nouvelle contamination ou de sa propagation sur le site
- la prévention du déplacement de contaminants non contrôlés hors du site
- la surveillance du site afin de déterminer l’efficacité des activités de dépollution
- le contrôle de l’accès au site contaminé
- les autres services de dépollution de sites n.c.a.
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39.00.22 Autres services de dépollution
Cette sous-catégorie comprend:
- les autres services de dépollution, tels que: • les services de réponse aux urgences environnementales • les autres services de dépollution n.c.a.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture, voir 01.61.10
- le balayage et l’arrosage des chaussées, etc., voir 81.29.12
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39.00.23 Autres contrôles spécialisés de la pollution
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de surveillance, contrôle et évaluation des dégâts des dépôts acidifiants («pluies acides»)
- les autres services de contrôle spécialisé de la pollution n.c.a.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de conseil en environnement, voir 74.90.13