info: Information : Ce code a une règle de codage
-
-
-
-
-
4649 Commerce de gros d'autres biens domestiques
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 46.49.1 Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à usage ménager, d'articles de vannerie, d'articles en liège et d'autres articles ménagers n.c.a.
- 46.49.11 Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques à usage ménager
- 46.49.12 Commerce de gros d'articles en vannerie, sparterie, liège et bois
- 46.49.19 Commerce de gros d'articles et équipements ménagers n.c.a.
- 46.49.2 Commerce de gros de livres, magazines et articles de papeterie
- 46.49.21 Commerce de gros de livres
- 46.49.22 Commerce de gros de magazines et journaux
- 46.49.23 Commerce de gros d'articles de papeterie
- 46.49.3 Commerce de gros d'autres biens de consommation
- 46.49.31 Commerce de gros d'instruments de musique
- 46.49.32 Commerce de gros de jeux et jouets
- 46.49.33 Commerce de gros d'articles de sports (y compris de cycles)
- 46.49.34 Commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie
- 46.49.35 Commerce de gros de timbres et de pièces
- 46.49.36 Commerce de gros d'articles souvenirs et d'œuvres d'art
- 46.49.39 Commerce de gros d'autres biens de consommation n.c.a.
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Pour ce qui concerne la vente par correspondance ou via internet de produits du commerce de gros (NOGA 46), le canal de vente n'est pas considéré mais le produit dans le secteur correspondant du commerce de gros.
Un grossiste (NOGA 46) vend ces marchandises aux entreprises. Un détaillant (NOGA 47) vend ses produits au consommateur final. Si les deux activités sont exercées sans prédominance, le commerce de détail (47) prime.