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4669 Commerce de gros d'autres machines et équipements

Information : Ce code a une règle de codage

NOGA
- G COMMERCE; RÉPARATION D'AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
  - 46 Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
    - 466 Commerce de gros d'autres équipements industriels
      - 4669 Commerce de gros d'autres machines et équipements
        
        466900 Commerce de gros d'autres machines et équipements

Codes CPA correspondants

46.69.1 Commerce de gros d'autres machines et équipements
46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
46.69.15 Commerce de gros d'appareils et matériels électriques professionnels
46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique

Règles de codage

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Pour ce qui concerne la vente par correspondance ou via internet de produits du commerce de gros (NOGA 46), le canal de vente n'est pas considéré mais le produit dans le secteur correspondant du commerce de gros.

Un grossiste (NOGA 46) vend ces marchandises aux entreprises. Un détaillant (NOGA 47) vend ses produits au consommateur final. Si les deux activités sont exercées sans prédominance, le commerce de détail (47) prime.