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4939 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
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Codes CPA correspondants
- 49.39.1 Transport terrestre régulier interurbain et spécial de voyageurs
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49.39.11 Transport routier régulier interurbain de voyageurs
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de transport interurbain de passagers par autobus, tramway, trolleybus et véhicules similaires, sur des lignes déterminées et à un horaire préétabli, accessibles à tout usager
- les services de transport de bagages, animaux et autres articles accompagnés pouvant être effectués sans frais supplémentaire
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49.39.12 Transport routier régulier spécial interurbain de voyageurs
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de transport routier de passagers, interurbain, sur des lignes déterminées et à un horaire préétabli, destinés à un segment spécifique d’usagers
- les services réguliers de navettes interurbaines, tels que les navettes d’aéroports
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49.39.13 Autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de transport routier de passagers, urbain et suburbain, sur des lignes déterminées et à un horaire préétabli, destinés à un segment spécifique d’usagers, tels que des établissements scolaires ou des entreprises
- les services réguliers de navettes urbaines et suburbaines, tels que les navettes d’aéroports
- tous les services de bus de ramassage scolaire transportant les élèves entre leur domicile et l’école et entre des écoles, y compris dans les zones rurales
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de taxi, voir 49.32.11
- les services non réguliers de navettes d’aéroports, voir 49.32.11
- les services de location de voitures avec chauffeur, voir 49.32.12
- les services d’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain, suburbain et métropolitain, voir 49.39.20
- les services de transport routier de tourisme, voir 49.39.32
- 49.39.2 Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
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49.39.20 Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
Cette sous-catégorie comprend:
- les services d’exploitation de funiculaires, de téléphériques, d’engins de remontée mécanique et d’installations similaires ne s’inscrivant pas dans le cadre de systèmes de transport urbain, suburbain ou métropolitain
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services d’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain, suburbain et métropolitain, voir 49.31.21
- 49.39.3 Transport terrestre non régulier de voyageurs
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49.39.31 Location d'autocars avec conducteur
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de location d’autocars avec conducteur, pour une période déterminée, ne dépendant en général pas de la distance. Le loueur définit comment et quand les véhicules seront utilisés, en déterminant les horaires, itinéraires et autres éléments liés à l’exploitation.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services non réguliers de navettes locales par autocars, voir 49.39.33
- les services non réguliers de navettes à longue distance par autocars, voir 49.39.34
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49.39.32 Transport routier de voyageurs, à des fins d'excursion
Cette sous-catégorie comprend:
- les excursions et circuits touristiques en car, y compris les tours de ville
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49.39.33 Services non réguliers de navettes par autocars
Cette sous-catégorie comprend:
- les services non réguliers de location d’autocars avec conducteur, en réseau urbain et suburbain, généralement pour une durée et une distance déterminées, impliquant souvent des déplacements vers plusieurs destinations.
Contrairement à la location d’un autocar qui laisse toute liberté au client, ce service est habituellement fourni sur un itinéraire et selon un horaire prédéterminés.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de location d’autocars avec conducteur, voir 49.39.31
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49.39.34 Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de location d’autocars avec conducteur, en réseau interurbain et à longue distance, généralement pour une durée et une distance déterminées, impliquant souvent des déplacements vers plusieurs destinations.
Contrairement à la location d’un autocar qui laisse toute liberté au client, ce service est habituellement fourni sur un itinéraire et selon un horaire prédéterminés.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de location d’autocars avec conducteur, voir 49.39.31
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49.39.35 Transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de transport de passagers par des véhicules à traction humaine ou animale, tels que les pousse-pousse, ou par des bêtes de somme, pour autant que les services d’un conducteur soient compris avec le véhicule ou les animaux
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de location de véhicules de transport de passagers à traction humaine ou animale sans conducteur, voir 77.12.19
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49.39.39 Transports terrestres de voyageurs n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de transport de bagages, animaux et autres articles accompagnés pouvant être effectués sans frais supplémentaire
- les services de transport de bagages, animaux et autres articles accompagnés pouvant être effectués sans frais supplémentaire
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services d’ambulance, voir 86.90.14