50 Transports par eau


Cette division comprend le transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises par eau. Elle comprend également l'exploitation de remorqueurs et de pousseurs de péniches, de bateaux d'excursion, de croisière ou de tourisme, de bacs, de bateaux-taxis, etc. Si le lieu d'activité permet de déterminer s'il s'agit de transport par voies navigables intérieures ou maritimes, c'est le type d'embarcation utilisée qui est le facteur décisif. Le transport effectué par des bateaux destinés à la navigation maritime est classé dans les groupes 501 et 502, tandis que le transport par d'autres navires est rangé dans les groupes 503 et 504.