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5110 Transports aériens de passagers
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Codes CPA correspondants
- 51.10.1 Transport aérien de passagers
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51.10.11 Transport aérien intérieur régulier de passagers
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de transport aérien de passagers sur des lignes intérieures régulières et selon des horaires réguliers par des aéronefs de tous types (y compris les hélicoptères)
- les services associés de transport de bagages et d’autres articles pouvant être effectués sans frais supplémentaire
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51.10.12 Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d'excursion
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de transport aérien non réguliers de passagers sur des lignes intérieures, assurés par des aéronefs de tous types (y compris les hélicoptères)
- les services associés de transport de bagages et d’autres articles pouvant être effectués sans frais supplémentaire
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de transport aérien de passagers à des fins touristiques, voir 51.10.15
- les services de location d’appareils de transport aérien de passagers, avec pilote, voir 51.10.20
- les services de manutention du fret, voir 52.24.1
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51.10.13 Transport aérien international régulier de passagers
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de transport aérien de passagers sur des lignes internationales régulières et avec des horaires réguliers par des aéronefs de tous types (y compris les hélicoptères)
- les services associés de transport de bagages et d’autres articles pouvant être effectués sans frais supplémentaire
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51.10.14 Transport aérien international non régulier de passagers
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de transport aérien non réguliers de passagers sur des lignes internationales, assurés par des aéronefs de tous types (y compris les hélicoptères)
- les services associés de transport de bagages et d’autres articles pouvant être effectués sans frais supplémentaire
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de transport aérien de passagers à des fins touristiques, voir 51.10.15
- les services de location d’appareils de transport aérien de passagers, avec pilote, voir 51.10.20
- 51.10.15 Transport aérien non régulier de passagers à des fins d'excursion
- 51.10.2 Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote
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51.10.20 Location d'appareils de transport aérien de passagers avec pilote
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de location d’appareils de transport aérien de passagers ou d’appareils permettant le transport aérien de passagers et de marchandises (y compris les hélicoptères), avec pilote.
Il s’agit généralement d’affrètements à la durée comportant souvent plusieurs destinations différentes.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de location d’appareils de transport aérien, sans pilote, voir 77.35.10