-
-
-
-
-
5819 Autres activités d'édition
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 58.19.1 Autres activités d'édition d'imprimés
- 58.19.11 Cartes postales, cartes de vœux et similaires, imprimées
- 58.19.12 Photos, illustrations, gravures, imprimées
- 58.19.13 Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
- 58.19.14 Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés; papier timbré; chéquiers; billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires
-
58.19.15 Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les journaux publicitaires imprimés, voir 58.13.10
- 58.19.19 Autres imprimés
- 58.19.2 Autres contenus en ligne
-
58.19.21 Contenus en ligne pour adultes
Cette sous-catégorie comprend les services de fourniture de
- contenu sexuellement explicite publié ou diffusé sur Internet, y compris les graphiques, émissions en direct, spectacles interactifs et activités virtuelles
Le paiement peut être effectué par abonnement, droit d’adhésion ou à la séance.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- le contenu adulte dans les journaux, périodiques et livres en ligne, voir 58.11.30, 58.13.20 et 58.14.20
- le contenu adulte dans les archives numériques, voir 91.01.12
-
58.19.29 Autres contenus en ligne n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend:
- les autres contenus en ligne non inclus ci-dessus, tels que les cartes de vœux, calendriers, reproductions d’œuvres d’art
- les statistiques et informations similaires publiées en ligne
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services d’hébergement et de fourniture d’applications, voir 63.11
- 58.19.3 Services de licence pour les autres imprimés
-
58.19.30 Services de licence pour les autres imprimés
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de licence pour la reproduction, la distribution ou l’intégration d’œuvres originales artistiques telles que des reproductions et retirages d’œuvres d’art originales
- les services de licence pour d’autres imprimés protégés par le droit d’auteur tels que les calendriers, cartes de vœux, photos, etc.