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5920 Enregistrement sonore et édition musicale
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Codes CPA correspondants
- 59.20.1 Services d'enregistrement sonore et d'enregistrement en direct; originaux d'enregistrement sonore
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59.20.11 Services d'enregistrement sonore
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de conversion de sons, paroles et musique en un format physique permanent à l’aide des équipements techniques spécialisés d’un studio d’enregistrement sonore
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les enregistrements en direct effectués en dehors d’un studio, dans une salle de concert, dans un stade, sur une scène de plein air ou dans un centre de conférence, voir 59.20.12
- la mise à disposition d’un studio ou d’un équipement d’enregistrement sonore lorsque le client fournit les techniciens et opérateurs de l’équipement, voir location d’un studio d’enregistrement, 77.39.19
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59.20.12 Services d'enregistrement en direct
Cette sous-catégorie comprend:
- tous les services d’enregistrement effectués sur le lieu d’un événement public en direct, tel qu’une conférence, un séminaire, une réunion ou un concert, etc.
- l’enregistrement d’émissions de radio en direct effectué dans un studio d’enregistrement sonore
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les autres services d’enregistrement effectués dans un studio, voir 59.20.11
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59.20.13 Originaux d'enregistrement sonore
Cette sous-catégorie comprend:
- les enregistrements originaux de sons, paroles et musique convertis en un format numérique ou analogique
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les originaux de programmes de radio, voir 59.20.22
- 59.20.2 Production de programmes radio; originaux de programmes radio
- 59.20.21 Production de programmes radio
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59.20.22 Originaux de programmes radio
Cette sous-catégorie comprend:
- les programmes de radio protégés par le droit d’auteur et produits sans contrat de vente inconditionnelle (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété qui en découlent)
Ces originaux sont produits pour une vente qui est implicitement ou explicitement protégée par le droit d’auteur.
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59.20.3 Édition musicale
Cette catégorie ne comprend pas:
- la revente de partitions musicales imprimées produites par des tiers, voir 47.00.58
- les services de licence pour l’impression ou la copie d’une composition musicale, voir 59.20.40
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59.20.31 Partitions musicales imprimées
Cette sous-catégorie comprend:
- les compositions musicales sous forme imprimée. Sont comprises les impressions de compositions propres ou de compositions dont l’éditeur a obtenu les droits d’auteur.
Les compositions imprimées sont distribuées, sous forme de partitions, de feuillets ou de livres imprimés, aux grossistes et détaillants afin d’être proposées aux consommateurs finaux.
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59.20.32 Partitions musicales électroniques
Cette sous-catégorie comprend:
- les compositions musicales sous forme électronique
- 59.20.33 Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
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59.20.34 Autres disques et cassettes audio
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les livres et cassettes audio, voir 58.11.20
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59.20.35 Musique en téléchargement
Cette sous-catégorie comprend:
- les fichiers électroniques contenant des enregistrements audio musicaux pouvant être téléchargés et stockés sur un dispositif local
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59.20.36 Contenu audio en flux continu (streaming)
Cette sous-catégorie comprend:
- les données audio en flux continu (streaming) envoyées sur Internet
- 59.20.4 Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
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59.20.40 Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de licence pour la reproduction, la distribution ou l’intégration d’originaux musicaux tels que des enregistrements sonores, des bandes préenregistrées et des rééditions
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la location de bandes, CD et DVD musicaux, voir 77.22.10