-
-
-
-
-
6201 Programmation informatique
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 62.01.1 Services de conception et développement informatique
-
62.01.11 Services de conception et développement informatique pour applications
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de conception de la structure et/ou d’écriture du code informatique, y compris les mises à jour et les correctifs, nécessaire à la création et/ou au lancement de logiciels d’application, tels que: • la conception de la structure et du contenu d’une page Web et/ou l’écriture du code informatique nécessaire à la création et au lancement d’une page Web • la conception de la structure et du contenu d’une base de données et/ou l’écriture du code informatique nécessaire à la création et au lancement d’une base de données (entrepôt de données) • la conception de la structure et l’écriture du code informatique nécessaire à la création et au développement d’une application logicielle personnalisée, autre que la programmation destinée à des sites Web et des bases de données ou l’intégration de logiciels standards • la personnalisation et l’intégration, l’adaptation (modification, configuration, etc.) et l’installation d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les contrats de service dans lesquels la conception et le développement d’une page Web sont liés à l’hébergement de cette page Web, voir 63.11.13
- les contrats de service dans lesquels la conception et le développement d’une application sont liés à l’hébergement et à la gestion permanente de cette application, voir 63.11.19
- les contrats de service dans lesquels la conception et le développement d’une base de données sont liés à la gestion permanente des fonds de données, voir 63.11.19
-
62.01.12 Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes
Cette sous-catégorie comprend:
- la conception, le développement et l’implémentation de réseaux pour un client, tels que les intranets, extranets et réseaux privés virtuels
- les services de conception et de développement de sécurité réseau, c’est-à-dire la conception, le développement et l’implémentation de logiciels, de matériels et de procédures pour contrôler l’accès aux données et programmes et permettre l’échange d’informations en toute sécurité sur un réseau
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les contrats de service dans lesquels ces services sont liés à la gestion au quotidien du réseau du client, voir 62.03.12
-
62.01.2 Originaux de logiciels
Cette catégorie comprend:
- les biens de propriété intellectuelle protégés par le droit d’auteur et produits sans contrat de vente inconditionnelle (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété qui en découlent)
- les biens de propriété intellectuelle destinés à la vente et implicitement ou explicitement protégés par un droit d’auteur (logiciels informatiques, par exemple)
Cette catégorie ne comprend pas:
- les logiciels produits dans le cadre d’un contrat avec des tiers, voir 62.01.11
- les services de commerce de gros et de détail de logiciels, voir 46.14.11, 46.51.10 et 47.00.31
-
62.01.21 Originaux de jeux électroniques
Cette sous-catégorie comprend:
- les biens de propriété intellectuelle protégés par le droit d’auteur et produits sans contrat de vente inconditionnelle (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété qui en découlent)
- les biens de propriété intellectuelle destinés à la vente et implicitement ou explicitement protégés par un droit d’auteur (logiciels de jeux électroniques, par exemple)
-
62.01.29 Autres originaux de logiciels
Cette sous-catégorie comprend:
- les biens de propriété intellectuelle protégés par le droit d’auteur et produits sans contrat de vente inconditionnelle (c’est-à-dire avec tous les droits de propriété qui en découlent)
- les biens de propriété intellectuelle destinés à la vente et implicitement ou explicitement protégés par un droit d’auteur (autres logiciels informatiques, par exemple)