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8610 Activités hospitalières
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Cette classe comprend:
- les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des hôpitaux généraux ou des cliniques (hôpitaux locaux et régionaux, hôpitaux des associations sans but lucratif, hôpitaux universitaires, militaires ou pénitentiaires) et des hôpitaux et cliniques spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés).
Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés, sont exercées sous la surveillance directe de médecins et comprennent:
- les services du personnel médical et paramédical
- les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie
- les services d'urgences
- les services des salles d'opération, les services de pharmacie, de restauration et les autres services hospitaliers
- les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
Cette classe ne comprend pas:
- les essais de laboratoire et inspection de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf. 712000)
- les activités vétérinaires (cf. 750000)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 842201)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée (dentisterie, endodontique et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf. 862300)
- les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 862)
- les essais des laboratoires d'analyses médicales (cf. 869006)
- les activités de transport en ambulance (cf. 869007)
Codes CPA correspondants
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86.10.1 Services hospitaliers
Cette catégorie comprend:
- les services des établissements hospitaliers de court ou long séjour, c’est-à-dire les services médicaux de diagnostic et de soins des hôpitaux généraux (hôpitaux locaux et régionaux, hôpitaux des associations sans but lucratif, hôpitaux universitaires, militaires ou pénitentiaires) et des hôpitaux spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés).
Ces services concernent principalement des patients hospitalisés et sont fournis sous la surveillance directe de médecins: • services médicaux et paramédicaux • services des laboratoires et services techniques • services des urgences, services des blocs opératoires, etc.
Cette catégorie ne comprend pas:
- les services fournis par des policliniques, voir 86.21.10 et 86.22.1
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86.10.11 Services d'hospitalisation chirurgicale
Cette sous-catégorie comprend:
- les services chirurgicaux fournis à des patients hospitalisés, sous la direction de médecins, dans le but de les guérir ou d’améliorer et/ou stabiliser leur état de santé
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les opérations de chirurgie dentaire pratiquées dans les hôpitaux, voir 86.23.11
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86.10.12 Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
Cette sous-catégorie comprend:
- les services gynécologiques et obstétriques fournis à des patients hospitalisés, sous la direction de médecins, dans le but de les guérir ou d’améliorer et/ou stabiliser leur état de santé
Cette sous-catégorie comprend également:
- les services des centres de planning familial, y compris les actes médicaux, tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, avec hébergement
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86.10.13 Services d'hospitalisation pour rééducation
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de rééducation fournis à des patients hospitalisés, sous la direction de médecins, dans le but de les guérir ou d’améliorer et/ou stabiliser leur état de santé
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86.10.14 Services d'hospitalisation en psychiatrie
Cette sous-catégorie comprend:
- les services psychiatriques fournis à des patients hospitalisés, sous la direction de médecins, dans le but de les guérir ou d’améliorer et/ou stabiliser leur état de santé
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86.10.15 Autres services hospitaliers fournis par des médecins
Cette sous-catégorie comprend:
- les autres services hospitaliers fournis à des patients hospitalisés, sous la direction de médecins, dans le but de les guérir ou d’améliorer et/ou stabiliser leur état de santé
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne, voir 84.22.11
- les services des médecins consultants privés fournis à des personnes hospitalisées, voir 86.2
- les soins dentaires, voir 86.23.1
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86.10.19 Autres services hospitaliers
Cette sous-catégorie comprend:
- les autres services hospitaliers (services pharmaceutiques, soins infirmiers, services des laboratoires et services techniques, y compris services de radiologie et d’anesthésie, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les essais de laboratoire et les services d’inspection de tous les types de matériaux et produits, à l’exclusion des produits médicaux, voir 71.20.1
- les services vétérinaires, voir 75.00.1
- les services d’ambulance, voir 86.90.14
- les essais des laboratoires d’analyses médicales, voir 86.90.15