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9003 Création artistique
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Codes CPA correspondants
- 90.03.1 Création artistique
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90.03.11 Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle vivant
Cette sous-catégorie comprend:
- les services des artistes indépendants, tels que les compositeurs, sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- les services des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction et les ouvrages techniques
- les services des journalistes indépendants
- les services de restauration d’objets d’art
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de restauration d’orgues et d’autres instruments de musique historiques, voir 33.19.10
- les services de production et de post-production de films cinématographiques et de vidéos, voir 59.11.1 et 59.12.1
- les services d'artistes du spectacle vivant, voir 90.01.10
- les services de restauration de meubles (à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées), voir 95.24.10
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90.03.12 Œuvres originales d'auteurs, compositeurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
Cette sous-catégorie comprend les œuvres originales
- d’auteurs: manuscrits de livres
- de compositeurs: morceau musical original et non la matrice sonore protégée par droit d’auteur faite à partir de celui-ci
- d’autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
La réalisation de ces travaux originaux est faite pour compte propre: ils sont produits pour être vendus, sans toutefois qu’un contrat ou un acheteur potentiel n’existe au préalable.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services d'artistes du spectacle vivant, voir 90.01.10
- les œuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs, voir 90.03.13
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90.03.13 Œuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs
Cette sous-catégorie comprend:
- les peintures, dessins et pastels, les gravures, impressions et lithographies originales, les sculptures et statues originales en tout matériau
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les statues autres que des œuvres originales d’artistes, voir 23.70.1