9491 Activités des organisations religieuses


Codes CPA correspondants

  • 94.91.1 Services fournis par des organisations religieuses
  • 94.91.10 Services fournis par des organisations religieuses

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les services de culte, d’instruction et d’étude religieux
    • les services religieux spécialisés, tels que les mariages, les cérémonies funèbres, etc.
    • les services religieux, y compris les retraites, fournis par des ordres religieux
    • les services des missionnaires

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les services d’enseignement assurés par ces organisations, voir division 85
    • les services de santé fournis par ces organisations, voir division 86
    • les services d’action sociale fournis par ces organisations, voir divisions 87 et 88