9609 Autres services personnels n.c.a.


Codes CPA correspondants

  • 96.09.1 Autres services personnels n.c.a.
  • 96.09.11 Services aux animaux de compagnie

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les services en rapport avec le dressage des animaux de compagnie
    • l’hébergement et l’entretien d’animaux de compagnie
    • les services d’hébergement pour animaux de compagnie (chenils)
    • les services de soins et de tatouage pour animaux de compagnie

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les services vétérinaires pour animaux de compagnie, voir 75.00.11
    • les services liés à l’entraînement des animaux de sport et de loisirs, voir 93.19.13
  • 96.09.12 Services des hôtesses

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les services des hôtesses
    • les services des prostituées
  • 96.09.13 Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a.

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie, tels que les appareils de mesure de la tension artérielle, pèse-personne, consignes à pièces, cireuses de chaussures, photomatons, etc.

    Les «machines fonctionnant avec des pièces de monnaie» sont dans ce contexte des machines en libre-service (c.àd. sans intervention humaine), quel que soit le mode de paiement (pièces, cartes de crédit, etc.).

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie et les machines à sous, voir 92.00.12 et 93.29.22
    • les services de lavage de linge en libre-service, voir 96.01.11
  • 96.09.19 Autres services divers n.c.a.

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les services des agences matrimoniales
    • les services de rencontres
    • les services de graphologie et de recherche généalogique
    • les services des astrologues, chiromanciens, voyants et médiums
    • les services des écrivains publics
    • les services des tatoueurs
    • les services de «piercing» corporel
    • les services des bagagistes, cireurs de chaussures et préposés au parcage des véhicules
    • les services de toilettes publiques
    • les autres services personnels n.c.a.

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les services des parcs de stationnement, voir 52.21.24