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1392 Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Cette classe comprend:

  • la fabrication d'articles confectionnés en toutes matières textiles, y compris en étoffes à mailles
  • la fabrication d'articles confectionnés pour l'ameublement
  • 13.92.1 Linge de maison, articles d'ameublement et de literie
  • 13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les couvertures chauffantes, voir 27.51.14
  • 13.92.12 Linge de lit
  • 13.92.13 Linge de table
  • 13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine
  • 13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les doubles rideaux
  • 13.92.16 Articles d'ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les housses pour meubles
  • 13.92.2 Autres articles textiles confectionnés
  • 13.92.21 Sacs et sachets d'emballage
  • 13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les matelas pneumatiques
  • 13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les parapentes
  • 13.92.24 Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
  • 13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, les ceintures et gilets de sauvetage
    • les housses pour voitures et machines
  • 13.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement

    Cette catégorie ne comprend pas:

    • les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements, voir 14
  • 13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements, voir 14