Skip to main content
Toutes les autorités fédérales
  • 14.19.1 Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille
  • 14.19.11 Layette et accessoires du vêtement, en maille
  • 14.19.12 Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
  • 14.19.13 Gants, mitaines et moufles, en maille
  • 14.19.19 Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille
  • 14.19.2 Layette, autres vêtements et accessoires de l'habillement, en tissu
  • 14.19.21 Layette et accessoires de l'habillement, en tissu
  • 14.19.22 Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
  • 14.19.23 Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les chaussures en matières textiles, sans semelle rapportée
  • 14.19.3 Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits
  • 14.19.31 Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les gants de sport, voir 32.30.15
    • les gants de protection en cuir naturel ou reconstitué, voir 32.99.11
  • 14.19.32 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
  • 14.19.4 Articles de chapellerie
  • 14.19.41 Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
  • 14.19.42 Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
  • 14.19.43 Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
  • 14.19.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
  • 14.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires