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Toutes les autorités fédérales
  • 24.10.1 Produits sidérurgiques primaires
  • 24.10.11 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
  • 24.10.12 Ferroalliages
  • 24.10.13 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
  • 24.10.14 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier
  • 24.10.2 Acier brut
  • 24.10.21 Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
  • 24.10.22 Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
  • 24.10.23 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
  • 24.10.3 Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud
  • 24.10.31 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
  • 24.10.32 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
  • 24.10.33 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
  • 24.10.34 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
  • 24.10.35 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
  • 24.10.36 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium)

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les produits en acier au silicium, voir 24.10.53
  • 24.10.4 Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
  • 24.10.41 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
  • 24.10.42 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
  • 24.10.43 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
  • 24.10.5 Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium
  • 24.10.51 Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
  • 24.10.52 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
  • 24.10.53 Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
  • 24.10.54 Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm
  • 24.10.55 Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm
  • 24.10.6 Barres laminées à chaud en acier
  • 24.10.61 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
  • 24.10.62 Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les barres en acier, ayant subi une torsion après laminage
  • 24.10.63 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
  • 24.10.64 Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les barres en acier inoxydable, ayant subi une torsion après laminage
  • 24.10.65 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
  • 24.10.66 Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les barres en autres aciers alliés, ayant subi une torsion après laminage
  • 24.10.67 Barres creuses pour le forage
  • 24.10.7 Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier
  • 24.10.71 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
  • 24.10.72 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
  • 24.10.73 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
  • 24.10.74 Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
  • 24.10.75 Éléments de voie ferrée en acier
  • 24.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
  • 24.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages