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1073 Fabrication de pâtes alimentaires
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Codes CPA correspondants
- 10.73.1 Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine
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10.73.11 Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les plats préparés à base de pâtes, contenant de la viande, des légumes et d'autres composants, voir 10.85.14
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10.73.12 Couscous
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les plats préparés à base de couscous, contenant de la viande, des légumes et d'autres composants, voir 10.85.14
- 10.73.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires
- 10.73.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de pâtes alimentaires
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008