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1091 Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
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Codes CPA correspondants
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10.91.1 Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
Cette catégorie ne comprend pas:
- les fourrages déshydratés (luzerne), voir 10.91.20
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10.91.10 Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les fourrages déshydratés (luzerne), voir 10.91.20
- 10.91.2 Fourrages déshydratés (luzerne)
- 10.91.20 Fourrages déshydratés (luzerne)
- 10.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme
- 10.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008