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1413 Fabrication de vêtements de dessus

Cette classe ne comprend pas:

  • la fabrication de vêtements en fourrure (à l'exception des chapeaux) (cf. 142000)
  • la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 221900 et 222900)
  • la fabrication de vêtements de sécurité résistant au feu et de protection (cf. 329900)
  • la réparation de vêtements (cf. 952900)
  • la fabrication de vêtements pour bébés (cf. 141900)

Codes CPA correspondants

  • 14.13.1 Vêtements de dessus, en maille
  • 14.13.11 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
  • 14.13.12 Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
  • 14.13.13 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
  • 14.13.14 Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
  • 14.13.2 Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets
  • 14.13.21 Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
  • 14.13.22 Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
  • 14.13.23 Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
  • 14.13.24 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
  • 14.13.3 Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes
  • 14.13.31 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
  • 14.13.32 Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
  • 14.13.33 Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
  • 14.13.34 Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
  • 14.13.35 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
  • 14.13.4 Fripes
  • 14.13.40 Fripes
  • 14.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
  • 14.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008