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1419 Fabrication d'autres vêtements et accessoires
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Codes CPA correspondants
- 14.19.1 Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille
- 14.19.11 Layette et accessoires du vêtement, en maille
- 14.19.12 Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
- 14.19.13 Gants, mitaines et moufles, en maille
- 14.19.19 Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille
- 14.19.2 Layette, autres vêtements et accessoires de l'habillement, en tissu
- 14.19.21 Layette et accessoires de l'habillement, en tissu
- 14.19.22 Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
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14.19.23 Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également:
- les chaussures en matières textiles, sans semelle rapportée
- 14.19.3 Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits
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14.19.31 Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les gants de sport, voir 32.30.15
- les gants de protection en cuir naturel ou reconstitué, voir 32.99.11
- 14.19.32 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
- 14.19.4 Articles de chapellerie
- 14.19.41 Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes
- 14.19.42 Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
- 14.19.43 Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
- 14.19.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
- 14.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008