1439 Fabrication d'autres articles à mailles


Codes CPA correspondants

  • 14.39.1 Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
  • 14.39.10 Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
  • 14.39.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles
  • 14.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres articles à mailles

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008