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1711 Fabrication de pâte à papier
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Codes CPA correspondants
- 17.11.1 Pâtes de bois et d'autres matières fibreuses cellulosiques
- 17.11.11 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
- 17.11.12 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre
- 17.11.13 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre
- 17.11.14 Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
- 17.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
- 17.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008