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1723 Fabrication d'articles de papeterie
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Codes CPA correspondants
- 17.23.1 Articles de papeterie
- 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
- 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton
- 17.23.13 Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
- 17.23.14 Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
- 17.23.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie
- 17.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008