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2365 Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
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Codes CPA correspondants
- 23.65.1 Ouvrages en fibre-ciment
- 23.65.11 Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
- 23.65.12 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
- 23.65.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
- 23.65.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008