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2399 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
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Codes CPA correspondants
- 23.99.1 Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
- 23.99.11 Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
- 23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
- 23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
- 23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
- 23.99.15 Corindon artificiel
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23.99.19 Produits minéraux non métalliques n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également:
- le kaolin calciné
- la terre séchée et broyée
- 23.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
- 23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008