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239902 Autres fabrications d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
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Ce genre comprend:
- la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
- la fabrication de matières minérales isolantes:
- laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées et matières minérales similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son
- la fabrication d'articles en substances minérales diverses:
- mica travaillé et ouvrages en mica, tourbe, graphite (autres que les articles électriques), etc.
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques)
- la production de corindon artificiel
Ce genre ne comprend pas:
- la fabrication de laine de verre et de produits non tissés en cette matière (cf. 231400)
- la fabrication d'électrodes en graphite (cf. 279000)
- la fabrication de joints d'étanchéité en carbon ou en graphite (cf. 282900)
argiles expansées; articles en graphite; articles en mica, mica; articles en tourbe; casques de sécurité en matières minérales; isolants en matières minérales; laine minérale; laines de laitier; laines minérales; scories; vermiculite expansée; vêtements en matières minérales
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008