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2811 Fabrication de moteurs et turbines à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

Codes CPA correspondants

  • 28.11.1 Moteurs, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

    Cette catégorie ne comprend pas:

    • les moteurs pour véhicules automobiles, voir 29.10.1
    • les moteurs pour aéronefs et engins spatiaux, voir 30.30.1
    • les moteurs à explosion pour motocycles, voir 30.91.3
  • 28.11.11 Moteurs hors-bord
  • 28.11.12 Moteurs de marine à explosion; autres moteurs
  • 28.11.13 Autres moteurs diesels
  • 28.11.2 Turbines
  • 28.11.21 Turbines à vapeur
  • 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques
  • 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
  • 28.11.24 Turbines éoliennes
  • 28.11.3 Parties de turbines
  • 28.11.31 Parties de turbines à vapeur
  • 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les régulateurs de turbines et roues hydrauliques
  • 28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les turbopropulseurs et turboréacteurs, voir 30.30.12
  • 28.11.4 Parties pour moteurs
  • 28.11.41 Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les parties de moteurs à explosion pour avions, voir 30.30.15
    • les parties de turbopropulseurs et turboréacteurs, voir 30.30.16
  • 28.11.42 Parties pour autres moteurs n.c.a.
  • 28.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

    Cette catégorie ne comprend pas:

    • les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles, voir 29.10.9
    • les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux, voir 30.30.99
    • les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles, voir 30.91.9
  • 28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles, voir 29.10.99
    • les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux, voir 30.30.99
    • les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles, voir 30.91.99

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008