2823 Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)
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2823 Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)
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Codes CPA correspondants
- 28.23.1 Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul
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28.23.10 Machines comptables et machines similaires comportant un dispositif de calcul
Cette sous-catégorie comprend:
- les machines à écrire et les machines pour le traitement des textes
- les calculatrices électroniques et les machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul
- les caisses enregistreuses, les machines à affranchir, à établir les tickets et les machines similaires, comportant un dispositif de calcul
- 28.23.2 Machines de bureau et leurs parties
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28.23.21 Machines de bureau
Cette sous-catégorie comprend:
- les machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
- les machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles
- 28.23.22 Parties et accessoires des machines de bureau
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28.23.9 Fabrication de machines de bureau et comptables; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
Cette catégorie ne comprend pas:
- les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques, voir 26.20.99
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28.23.91 Fabrication de machines de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques, voir 26.20.91
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28.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques, voir 26.20.99
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008