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2829 Fabrication de machines diverses d'usage général
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Codes CPA correspondants
- 28.29.1 Générateurs de gaz, appareils de distillation et de filtration
- 28.29.11 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau; générateurs d'acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
- 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
- 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
- 28.29.2 Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable; joints
- 28.29.21 Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
- 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
- 28.29.23 Joints métalloplastiques; joints d'étanchéité mécaniques
- 28.29.3 Appareils de pesage et de mesurage industriels, domestiques ou autres
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28.29.31 Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage
Cette sous-catégorie comprend également:
- les instruments pour les travaux de mécanique de précision
- 28.29.32 Balances de ménage et pèse-personnes
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28.29.39 Autres appareils de pesage et de mesurage
Cette sous-catégorie comprend également:
- les niveaux, mètres à ruban et outils à main similaires
- 28.29.4 Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques
- 28.29.41 Centrifugeuses n.c.a.
- 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
- 28.29.43 Machines automatiques de vente de produits
- 28.29.5 Machines à laver la vaisselle de type industriel
- 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel
- 28.29.6 Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
- 28.29.60 Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
- 28.29.7 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
- 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
- 28.29.8 Parties d'autres machines d'usage général n.c.a.
- 28.29.81 Parties de générateurs de gaz
- 28.29.82 Parties de centrifugeuses; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
- 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
- 28.29.84 Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.
- 28.29.85 Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
- 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
- 28.29.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.
- 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général n.c.a.
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008