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2830 Fabrication de machines agricoles et forestières
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Codes CPA correspondants
- 28.30.1 Motoculteurs
- 28.30.10 Motoculteurs
- 28.30.2 Autres tracteurs agricoles
- 28.30.21 Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW
- 28.30.22 Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
- 28.30.23 Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW
- 28.30.3 Matériel agricole pour le travail du sol
- 28.30.31 Charrues
- 28.30.32 Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
- 28.30.33 Semoirs, plantoirs et repiqueurs
- 28.30.34 Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
- 28.30.39 Autre matériel pour le travail du sol
- 28.30.4 Tondeuses à gazon
- 28.30.40 Tondeuses à gazon
- 28.30.5 Matériel de récolte
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28.30.51 Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également:
- les barres de coupe à monter sur un tracteur
- 28.30.52 Appareils de fenaison
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28.30.53 Ramasseuses-presses
Cette sous-catégorie comprend également:
- les presses ramasseuses
- 28.30.54 Matériel pour la récolte des racines et tubercules
- 28.30.59 Matériel de récolte et de battage n.c.a.
- 28.30.6 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
- 28.30.60 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
- 28.30.7 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
- 28.30.70 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
- 28.30.8 Autre matériel agricole
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28.30.81 Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs, voir 28.93.20
- 28.30.82 Machines à traire
- 28.30.83 Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
- 28.30.84 Incubateurs et couveuses
- 28.30.85 Matériel d'aviculture
- 28.30.86 Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
- 28.30.9 Parties de matériel agricole; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
- 28.30.91 Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
- 28.30.92 Parties de matériel pour le travail du sol
- 28.30.93 Parties d'autre matériel agricole
- 28.30.94 Parties de matériel de laiterie n.c.a.
- 28.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008