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2841 Fabrication de machines de formage des métaux
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Codes CPA correspondants
- 28.41.1 Machines-outils d'usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires; centres d'usinage des métaux
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28.41.11 Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons, jet d'eau et procédés similaires
Cette sous-catégorie comprend également:
- les machines à découper par jet d'eau
- 28.41.12 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux
- 28.41.2 Tours, machines à percer et à fraiser, pour l'usinage des métaux
- 28.41.21 Tours opérant par enlèvement de métal
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28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les machines de forage rotatives par percussion, voir 28.49.13
- 28.41.23 Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
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28.41.24 Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les limeuses, voir 28.49.13
- 28.41.3 Autres machines-outils pour l'usinage des métaux
- 28.41.31 Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
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28.41.32 Machines à poinçonner ou gruger les métaux
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les machines à découper les feuilles de métal, voir 28.49.13
- 28.41.33 Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux n.c.a.
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28.41.34 Machines-outils n.c.a. pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les riveteuses, voir 28.49.13
- 28.41.4 Parties et accessoires de machines-outils à métaux
- 28.41.40 Parties et accessoires de machines-outils à métaux
- 28.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
- 28.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008