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2849 Fabrication d'autres machines-outils
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Codes CPA correspondants
- 28.49.1 Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d'autres matériaux durs
- 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
- 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d'électrodéposition
- 28.49.13 Machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines à découper les feuilles de métal
- 28.49.2 Porte-outils
- 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
- 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils
- 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
- 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
- 28.49.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
- 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008