2849 Fabrication d'autres machines-outils


Codes CPA correspondants

  • 28.49.1 Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d'autres matériaux durs
  • 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
  • 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d'électrodéposition
  • 28.49.13 Machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines à découper les feuilles de métal
  • 28.49.2 Porte-outils
  • 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
  • 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils
  • 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
  • 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
  • 28.49.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
  • 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008