-
-
-
-
-
2892 Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 28.92.1 Matériel de mines
- 28.92.11 Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
- 28.92.12 Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d'abattage
-
28.92.2 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction de la terre, des minéraux ou minerais, autopropulsés (y compris bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs)
Cette catégorie comprend également:
- les bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs
- 28.92.21 Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
- 28.92.22 Niveleuses et profileurs autopropulsés; décapeuses autopropulsées
- 28.92.23 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
- 28.92.24 Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
-
28.92.25 Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, à l'exclusion des chargeuses-pelleteuses frontales
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les chargeuses-pelleteuses frontales, voir 28.92.24
- 28.92.26 Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés
- 28.92.27 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
- 28.92.28 Tombereaux automoteurs
- 28.92.3 Autres matériels de travaux publics
- 28.92.30 Autres matériels de travaux publics
- 28.92.4 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
- 28.92.40 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
- 28.92.5 Tracteurs de chantier
- 28.92.50 Tracteurs de chantier
- 28.92.6 Parties de machines pour l'extraction ou la construction
- 28.92.61 Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues
- 28.92.62 Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires
- 28.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
- 28.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008