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2893 Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
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Codes CPA correspondants
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28.93.1 Machines pour l'industrie agroalimentaire, à l'exclusion de leurs parties
Cette catégorie ne comprend pas:
- les parties de machines pour la préparation de boissons, voir 28.93.31
- les parties de machines pour l'industrie alimentaire, voir 28.93.32
- les parties de machines pour la préparation du tabac, voir 28.93.33
- 28.93.11 Écrémeuses
- 28.93.12 Machines et appareils de laiterie
- 28.93.13 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
- 28.93.14 Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
- 28.93.15 Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
- 28.93.16 Séchoirs agroalimentaires
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28.93.17 Machines et appareils pour l'industrie agroalimentaire
Cette sous-catégorie comprend également:
- les machines et appareils pour la préparation et la fabrication des huiles ou graisses
- 28.93.18 Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
- 28.93.2 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
- 28.93.20 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
- 28.93.3 Parties de machines pour l'industrie agroalimentaire
- 28.93.31 Parties de machines pour la préparation de boissons
- 28.93.32 Parties de machines pour l'industrie alimentaire
- 28.93.33 Parties de machines pour la préparation du tabac
- 28.93.34 Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
- 28.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire
- 28.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008