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2894 Fabrication de machines pour les industries textiles
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Codes CPA correspondants
- 28.94.1 Machines de filature, tissage et tricotage
- 28.94.11 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
- 28.94.12 Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
- 28.94.13 Métiers à tisser
- 28.94.14 Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter
- 28.94.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile; machines à imprimer les textiles
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28.94.2 Autres machines pour l'industrie textile et la confection, y compris machines à coudre
Cette catégorie comprend également:
- les machines à coudre
- 28.94.21 Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre
- 28.94.22 Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
- 28.94.23 Essoreuses à linge
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28.94.24 Machines à coudre industrielles
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les machines à coudre de type ménager, voir 28.94.40
- les machines à coudre les feuillets, voir 28.99.11
- 28.94.3 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
- 28.94.30 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
- 28.94.4 Machines à coudre de type ménager
- 28.94.40 Machines à coudre de type ménager
- 28.94.5 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
- 28.94.51 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
- 28.94.52 Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
- 28.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
- 28.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008