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2899 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
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Cette classe comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs.
Codes CPA correspondants
- 28.99.1 Machines d'imprimerie et machines pour le brochage et la reliure
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28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
Cette sous-catégorie comprend également:
- les machines à coudre les feuillets
- 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
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28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, voir 28.23.21
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28.99.14 Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, voir 28.23.21
- 28.99.2 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
- 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
- 28.99.3 Machines d'usage spécifique n.c.a.
- 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.
- 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
- 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs; dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires; équipements d'équilibrage de pneumatiques; machines d'usage spécifique n.c.a.
- 28.99.4 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
- 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
- 28.99.5 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats; parties de machines d'usage spécifique n.c.a.
- 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
- 28.99.52 Parties de machines d'usage spécifique n.c.a.
- 28.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
- 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008