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3091 Fabrication de motocycles
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Codes CPA correspondants
- 30.91.1 Motocycles et side-cars
- 30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
- 30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm3
- 30.91.13 Motocycles n.c.a.; side-cars
- 30.91.2 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
- 30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
- 30.91.3 Moteurs à explosion pour motocycles
- 30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3
- 30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm3
- 30.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
- 30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008