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309100 Fabrication de motocycles
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Ce genre comprend:
- la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire
- la fabrication de moteurs pour motocycles
- la fabrication de side cars
- la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles
Ce genre ne comprend pas:
châssis avec moteur; cyclomoteurs; moteurs à combustion interne; moteurs à combustion interne, piston; moteurs pour motocycles; motocycles, scooter; motos; parties, accessoires pour cyclomoteurs; parties, accessoires pour motos; side-cars
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008