• NOGA
  • Q SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
    • 87 Hébergement médico-social et social
      • 872 Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
        • 8720 Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
          • 872001 Institutions pour toxicomanes
          • 872002 Établissements pour les traitements psychosociaux

Cette classe comprend les soins résidentiels (à l'exclusion des services hospitaliers accrédités) dispensés aux personnes souffrant d'une déficience mentale, d'une maladie mentale, d'alcoolisme ou de toxicomanie. Les établissements concernés procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que certains soins de santé. Elle comprend également les soins résidentiels et le traitement prodigués aux patients souffrant d'une maladie mentale, d'alcoolisme ou de toxicomanie.

Cette classe ne comprend pas:

• les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri (cf. 8790)

Codes CPA correspondants

• 87.20.1 Services d'hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes

  Cette catégorie comprend:

  • les services fournis par les établissements pour alcooliques et toxicomanes, les maisons de convalescence psychiatrique pour les personnes présentant des troubles affectifs, les établissements pour déficients mentaux, les foyers de transition spécialisés en santé mentale

  Cette catégorie ne comprend pas:

  • les services de soins hospitaliers accrédités pour handicapés, malades mentaux ou toxicomanes, voir 86.10
  • les services d’action sociale avec hébergement, tels que les foyers d’accueil temporaire pour sans-abri, voir 87.90.1
• 87.20.11 Services d'hébergement social pour enfants handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes

  Cette sous-catégorie comprend:

  • les services pour enfants fournis par les établissements pour alcooliques et toxicomanes, les maisons de convalescence psychiatrique pour les personnes présentant des troubles affectifs, les établissements pour déficients mentaux, les foyers de transition spécialisés en santé mentale
• 87.20.12 Services d'hébergement social pour adultes handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes

  Cette sous-catégorie comprend:

  • les services pour adultes fournis par les établissements pour alcooliques et toxicomanes, les maisons de convalescence psychiatrique pour les personnes présentant des troubles affectifs, les établissements pour déficients mentaux, les foyers de transition spécialisés en santé mentale