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  • 10.85.1 Plats préparés

    Cette catégorie comprend:

    • les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits), sous vide, congelés ou en conserve. Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.

    Cette catégorie comprend également:

    • les spécialités locales et nationales composées d’au moins deux produits

    Cette catégorie ne comprend pas:

    • les aliments composés de moins de deux composants, voir la partie correspondante de la division 10,
    • les soupes et les bouillons, voir 10.89.11
    • les préparations alimentaires périssables, voir 10.89.16
    • le commerce de gros de repas et plats prêts à consommer, voir 46.38
    • le commerce de détail de repas et plats prêts à consommer, voir la partie correspondante de la division 47
    • les repas prêts à consommer préparés dans des établissements de restauration pour consommation immédiate, voir la partie correspondante de la division 56
  • 10.85.11 Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits), à base de viande, d'abats ou de sang, sous vide, congelés ou en conserve.

    Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.

  • 10.85.12 Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits), à base de poissons, de crustacés et de mollusques, sous vide, congelés ou en conserve.

    Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.

  • 10.85.13 Plats préparés à base de légumes

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits) à base de légumes, sous vide, congelés ou en conserve. Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.
  • 10.85.14 Plats préparés à base de pâtes

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les repas et plats prêts à consommer (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits) à base de pâtes, sous vide, congelés ou en conserve. Ces plats sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente.
  • 10.85.19 Autres plats préparés

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les autres repas et plats préparés

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les pizzas congelées ou autrement conservées
  • 10.85.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
  • 10.85.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés