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Toutes les autorités fédérales
  • 22.19.1 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
  • 22.19.10 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
  • 22.19.2 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
  • 22.19.20 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
  • 22.19.3 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
  • 22.19.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
  • 22.19.4 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
  • 22.19.40 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
  • 22.19.5 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu

    Cette catégorie ne comprend pas:

    • les toiles à pneu, voir 13.96.15
  • 22.19.50 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les toiles à pneu, voir 13.96.15
  • 22.19.6 Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
  • 22.19.60 Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
  • 22.19.7 Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci
  • 22.19.71 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les tétines
  • 22.19.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
  • 22.19.73 Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les parties de chaussures en caoutchouc (par ex. les semelles et talons)
  • 22.19.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
  • 22.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc